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Actualité du droit pénal de l’environnement est un blog de veille et d’analyse juridique consacré au droit répressif de l’environnement. Il publie des commentaires de jurisprudence, des analyses doctrinales et des guides pratiques sur les infractions environnementales, la procédure pénale environnementale et la responsabilité des entreprises et collectivités.
Les articles publiés sur ce blog n’ont pas valeur de consultation juridique. Pour toute question relative à une situation particulière, contactez le cabinet.
Maître Benoît Denis
Avocat spécialiste en droit pénal au Barreau de Paris depuis 2002, au sein du cabinet Huglo Lepage Avocats (42 rue de Lisbonne, 75008 Paris), référence française du droit de l’environnement.
Co-auteur du Code commenté de l’environnement (LexisNexis, éditions 2019 à 2025) et référent au Barreau pénal de Paris, j’accompagne entreprises et collectivités dans leurs contentieux en droit pénal de l’environnement : infractions ICPE, pollutions industrielles, risques sanitaires et responsabilité environnementale.
Ancien assistant de justice au pôle financier de Paris et à la Cour d’appel, ancien enseignant en procédure pénale à l’Université Paris-Sud XI, je contribue régulièrement aux principales revues juridiques spécialisées : Énergie Environnement Infrastructures, Gazette du Palais, Actu-environnement.
Publications
Ouvrage
Code de l’environnement – commentaire des dispositions répressives, LexisNexis / Huglo Lepage Avocats, 12e édition, 2025 (co-auteur)
Articles et chroniques
- « Décryptage de la directive relative à la protection de l’environnement par le droit pénal », Droit de l’Environnement, Actu Environnement, n°333, juin 2024
- « Validation du cumul des poursuites en cas de violation par un exploitant ICPE d’un arrêté préfectoral de mise en demeure », Énergie Environnement Infrastructures, n°6, juin 2022 (co-écrit)
- « Les préjudices indemnisables des associations agréées de défense de l’environnement », Énergie Environnement Infrastructures, n°4, avril 2022 (co-écrit)
- « Quelle place pour la nouvelle CJIP environnementale ? », Dalloz Actualité, mars 2021
- « Gestion de crise environnementale », Journal Spécial des Sociétés, septembre 2020
- « La préservation de l’environnement opérée par le Juge des Libertés et de la Détention au moyen de l’article L. 216-13 du Code de l’environnement », Énergie Environnement Infrastructures, n°5, mai 2020
- « Condamnation pénale pour mise en danger des populations exposées aux dioxines d’un incinérateur », Énergie Environnement Infrastructures, n°12, décembre 2019 (co-écrit)
- « Procès AZF – Commentaire de l’arrêt rendu le 31 octobre 2017 par la cour d’appel de Paris », Énergie Environnement Infrastructures, n°3, mars 2018
- « Libres propos sur la circulaire d’orientations de politique pénale en matière d’atteintes à l’environnement du 21 avril 2015 », Énergie Environnement Infrastructures, LexisNexis, juin 2015
- « Un procès dans le procès : la constitution de partie civile en droit pénal de l’environnement », Gazette du Palais, édition professionnelle, janvier 2014
- « Acquisition et préemption d’anciens sites industriels potentiellement pollués : les collectivités publiques n’ont plus le droit à l’erreur », Gazette du Palais, mars 2013
- « Relativité du droit à vivre dans un environnement sain », Gazette du Palais, chronique de jurisprudence de droit de l’environnement, septembre 2012
- « Le greenwashing après la loi Grenelle II : encore de beaux jours ? », Gazette du Palais, droit de l’environnement, septembre 2010
Interventions
- « L’actualité jurisprudentielle 2024 en droit de l’environnement », Webinaire Le Moniteur x Huglo Lepage Avocats, animé avec Corinne Lepage et Raphaëlle Jeannel, novembre 2024
Contact
Huglo Lepage Avocats 42 rue de Lisbonne – 75008 Paris
www.huglo-lepage.com/avocats/benoit-denis