Code de l’environnement commenté – Editions LexisNexis 2018
La nouvelle édition du Code commenté de l’environnement édité par LexisNexis (le « bleu ») est disponible en librairie.
Il s’agit de la dixième édition de ce commentaire du code de l’environnement, qui fut créé par ordonnance du 18 septembre 2000.
Mis à jour au 7 septembre 2017, ce code éditeur comprend notamment les textes traitant de l’autorisation environnementale (en vigueur depuis le 1er mars 2017) et de l’évaluation environnementale (issue de l’ordonnance du 3 août 2016 transposant la directive 2014/52/UE du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014).
Le lecteur y trouvera les textes législatifs et réglementaires ainsi que des commentaires de jurisprudence dans les différents livres du Code:
I. Dispositions communes (dont l’information et la participation du public; les sanctions pénales communes)
II. Milieux physiques (eau, IOTA, mer, air)
III. Espaces naturels
IV. Patrimoine naturel (faune et flore, chasse, pêche)
V. Prévention des pollutions, des risques et des nuisances (ICPE, déchets, risques naturels, bruit, pollution lumineuse, INB …)
VI. Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie Française, à Wallis et Futuna, dans les terres australes et antarctiques françaises et à Mayotte
VII. Protection de l’environnement en Antarctique.
Cet outil utile au praticien peut être complété par le Code édité par Dalloz (le « rouge ») dont la nouvelle édition n’est pas encore parue à la date de publication de ce post.
